La Chouette d'ARNAUTON
Présentation de la marque La Chouette d'ARNAUTON
Déposée le 12 septembre 2002 par la société CHATEAU ARNAUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « La Chouette d'ARNAUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Chouette d'ARNAUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Chouette d'ARNAUTON est expirée depuis le 9 décembre 2022.
CHATEAU ARNAUTON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2012 n°2505677 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-07-25
Inscription le 4 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°761522 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04